Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN NOEL EN CHOCOLAT JACQUOT CONFISEUR CHOCOLATIER
JACQUOT & Cie ETS SA

Numéro de dépôt :
3127036
Date de dépôt :
12/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2011
UN NOEL EN CHOCOLAT JACQUOT CONFISEUR CHOCOLATIER de JACQUOT & Cie ETS

Présentation de la marque UN NOEL EN CHOCOLAT JACQUOT CONFISEUR CHOCOLATIER

Déposée le 12 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) JACQUOT & Cie ETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN NOEL EN CHOCOLAT JACQUOT CONFISEUR CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUOT & Cie ETS domicilié(e) 21 RUE BEAUREGARD, 10000 TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 880 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - France.

La marque UN NOEL EN CHOCOLAT JACQUOT CONFISEUR CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN NOEL EN CHOCOLAT JACQUOT CONFISEUR CHOCOLATIER est expirée depuis le 12 octobre 2011.

JACQUOT & Cie ETS a également déposé les autres marques suivantes : LE CHARIOT DES Chocolats Pâtissiers , Chocolats Pâtissiers


JACQUOT & Cie ETS SA - 21 RUE BEAUREGARD, 10000 TROYES - France - SIREN 562880179


FIDAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Gelée, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, farines, confiserie, succédanées du café, préparations faites de céréales, pains, pâtisserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever. Chocolat, articles en chocolat, pralinés, sucreries, bonbons, friandises au chocolat.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.